Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 septembre 2025

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1. Éditeur du site

Le site TOME pour elle est édité par : Jacquel Thomas
Nom / Dénomination sociale : TOME pour elle
Statut juridique : Entreprise individuelle 
Siège social : 15 Rue du Grand Couvent – 30000 Nîmes, France
Email : laboutiquetome@gmail.com
SIRET : 93496728200021
Code APE/NAF : 4771Z – Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé
Responsable de publication : Jacquel Thomas

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

E-mail : assistance@shopify.com

Téléphone  : +1-888-746-7439

3. Propriété intellectuelle

  • Le contenu du site (textes, images, logo, design, etc.) est la propriété de TOME pour elle et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Droit applicable

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En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de Nîmes.